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Table des matières
Pays de Saintonge Romane
Documents légaux
Statuts PSR 2018
Règlement intérieur Saintonge Romane
Délibérations du Comité Syndical du 16/03/2022
Délibérations du Comité Syndical du 30/03/2022
Délibérations du Comité Syndical du 18/05/2022
Délibération du Comité Syndical du 13/06/2022
PV du Comité Syndical du 25/10/2022
Délibération du Comité Syndical du 25/10/2022
Délibération du Bureau du 29/11/2022
PV du Comité Syndical du 07/12/2022
Délibérations du Comité Syndical du 07/12/2022
PV du Comité Syndical du 13/03/2023
Délibérations du Comité Syndical du 13/03/2023
PV du Comité Syndical du 29/03/2023
Délibérations du Comité Syndical du 29/03/2023
PV du Comité Syndical du 26/04/2023
Délibérations du Comité Syndical du 26/04/2023
PV du Comité Syndical du 28/06/2023
Délibérations du Comité Syndical du 28/06/2023
PV du Comité Syndical du 28/09/2023
Délibération du Comité Syndical du 28/09/2023
PV du Comité Syndical du 13/02/2024
Délibérations du Comité Syndical du 13/02/2024
PV du Comité Syndical du 13/03/2024
Délibérations du Comité Syndical du 13/03/2024
PV du Comité Syndical du 02/04/2024
Délibérations du Comité Syndical du 02/04/2024
PV du Comité Syndical du 10/07/2024
Déliberations du Comite Syndical du 10/07/2024.pdf
PV du Comité Syndical du 27/11/2024
Délibérations du Comité Syndical du 27/11/2024
Aménagement durable
Sigles et abréviations en Urbanisme
Rapport d'Evaluation du SCoT du Pays de Saintonge Romane
Rapport d'Evaluation du SCoT du Pays de Saintonge Romane
Diagnostic de territoire - bilan à mi-parcours du SCoT
Le bilan à mi-parcours du SCoT
Rapport de Présentation
SCoT PSR - 1.0 - Sommaire _ Résumé Non Technique
SCoT PSR - 1.1 - Diagnostic
SCoT PSR Diagnostic - 1 - Introduction
SCoT PSR Diagnostic - 2 - Démographie Ménages
SCoT PSR Diagnostic - 3 -Activités
SCoT PSR Diagnostic - 4 - Fonctionnement
SCoT PSR Diagnostic - 5 - Annexes
SCoT PSR - 1.2 - Etat Initial de l'Environnement
SCoT PSR EIE - 1 - Paysage
SCoT PSR EIE - 2 - Environnement
SCoT PSR - 1.3 - Explication des choix
SCoT PSR - 1.4 - Evaluation Environnementale
PADD
SCoT PSR - Projet d'Aménagement et de Développement Durables - PADD
DOO
SCoT PSR - Document d'Orientations et d'Objectifs - DOO
Pièces administratives
Rapport des modifications
Rapport du commissaire enquêteur
Délibération d'approbation
Délibération d'approbation après modification
Rapport des modifications
Avis communes PSR
Avis Etat
Le Programme LEADER
Stratégie et fiches actions
FA 1 - Favoriser les échanges autour des pratiques innovantes et en lien avec les attentes des consommateurs
FA 2 - Soutenir les investissements pour amplifier la présence de produits fermiers dans notre territoire
FA 3 - Encourager les initiatives culturelles vers plus de coopération pour une politique culturelle mieux organisée
FA 4 - Soutenir les projets structurant l’attractivité touristique de notre territoire
FA 5 - Se doter d’outils d’analyse pour engager et faire vivre la transition énergétique
FA 6 - soutenir les acteurs privés pour une transition énergétique effective
FA 7 - Soutenir les collectivités vers une transition énergétique exemplaire
La Stratégie Locale de développement 2014-2020
Demande de subvention
Annexe 5 Commande Publique
Demande de subvention LEADER -Annexes Financières
Fiche projet
Formulaire demande de subvention LEADER
Notice formulaire demande de subvention LEADER
Obligation de communication du bénéficiaire
Demande de paiement
Annexe 5 Commande Publique
Demande de paiement LEADER -Annexes financières
Formulaire demande de paiement LEADER
Notice demande de paiement
Comptes-rendus GAL
CP01 du 29-09-2015
CP02 du 03-12-2015
CP03 du 27-01-2016
CP04 du 21-04-2016
CP05 du 28-06-2016
CP06 du 04-10-2016
CP07 du 13-12-2016
CP08 du 07-02-2017
CP09 du 11-05-2017
CP10 du 12-10-2017
CP11 du 18-05-2018
CP12 du 11-10-2018
CP13 du 28-03-2019
CP14 du 19-09-2019
CP15 du 19-12-2019
CP15bis consultation électronique
CP16 du 05-03-2020
CP 17 du 10-12-2020
CP17bis consultation électronique
L'agriculture
Cahiers des charges production fermière 2024
Guide
Guide Producteurs fermiers 2024
Recrutements et offres de stage
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